Viennent de paraître:

Circulaires rentrées scolaires:

Préparation de la rentrée 2010 ( BOEN n° 11 du 18 mars 2010)

Préparation de la rentrée 2009 ( BOEN n°21 du 21/05/2009)

Préparation de la rentrée 2008 ( BOEN n°15 du 10/04/2008)

Circulaire de rentrée 2007 B.O n° 3 du 18 janvier 2007 et  Complément B.O n° 28 du 19 juillet 2007

Circulaire de rentrée 2006 B.O n° 13 du 31 mars 2006

Préparation de la rentrée 2005 ( compléments au BOEN n°18 du 5/05/2005): DNB

Admission de droit des bacheliers professionnels ayant obtenu la mention B ou TB en section de technicien supérieur : BOEN n°30 du 25 août 2005

Textes spécifiques en SEGPA

Circulaire B.O n°32 du 7 septembre 2006

  Circulaires de rentrée (08/06/2001 - 10/04/2002 – 28/03/2003 – 27/01/2004 – 15/04/2005 – 27/03/2006 )

Mise en oeuvre de la rénovation des EGPA  (note de service du 19/06/1998) et  Orientations pédagogiques (circulaire du 19/06/1998)

  CFG: décret et arrêté du 29/06/1983- Notes de service du 13/11/1989 et du 05/07/1993

Textes généraux

BO n°44 du 6 décembre 2007: L’école agit ! Le grenelle environnement à l’école

Évaluation: Livret personnel de compétences B.O n° du 7 juin 2007

Education au développement durable B.O. n°14 du 5 avril 2007

Education prioritaire: Lycées "ambition réussite" B.O. n°14 du 5 avril 2007

Programmes Personnalisés de Réussite Educative (PPRE) à l’école et au collège: B.O n° 31 du 31 août 2006

Projet d’établissement : circulaire du 17 mai 1990

Le lycée des métiers : BOEN n° 10 du 6 mars 2003 et BOEN n° 45 du 8 décembre 2005

Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006 : circulaire n°2006-119 du 31-7-2006 ; BOEN n° 31 du 31 août 2006

Unités de formation par apprentissage :BOEN n°12 du 23 mars 2006

Enseignement du module DP6 en 3ème: BOEN n°11 du 17 mars 2005

Socle commun de connaissances et de compétences

BO n° 45 du 3 décembre 2009

Le livret individuel de compétences: l'expérimentation 2007-2008

BOEN n°29 du 20 juillet 2006

Socle commun de connaissances: brochure à télécharger

Mise en œuvre des SVT en 3ème DP6: BOEN HS n°6 du 19 avril 2007

Brevet Informatique et Internet

Référentiels de connaissances et capacités exigibles: arrêté du 18 décembre-2007- JO DU 28-12-2007

B2i école, collège, lycée (lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels) (RLR 549-2) C. n° 2006-169 du 7-11-2006

Arrêté du 14 juin 2006 - BOEN n°29 du 20 juillet 2006- 

Organisation

Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet- rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191)

Modalités d’attribution du diplôme national du brevet pour la session 2008- Note de service n°2008-003 du 9-1-2008

Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap: B.O n° 1 du 4 janvier 2007

Diplôme national du brevet - DÉCRET N°2007-921 DU 15-5-2007 JO DU 16-5-2007 (NORMENE0753185D)- page 1279 diplômes (RLR : 541-1a)

Modalités d’attribution du diplôme national du brevet - ARRÊTÉ DU 15-5-2007 JO DU 16-5-2007 (NORMENE0753209A)

Diplôme national du brevet
D. n° 2005-1010 du 22-8-2005. JO du 25-8-2005

Modalités d’attribution du diplôme national du brevet 
A. du 28-7-2005. JO du 28-8-2005

Organisation et horaires en CAP, BEP et baccalauréat professionnel : BOEN n°33 du 13 septembre 2001 et BOEN n°21 du 23 mai 2002.

EPLE, organisation : BOEN n° 30 du 5 septembre 1985, BOEN spécial n°3 du 6 février 1986, BOEN n°35 du 29 septembre 2005, BOEN n°36 du 6 octobre 2005

Le règlement intérieur dans les EPLE – Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les EREA : BOEN n°8 du 13 juillet 2000

CAP « réglementation générale » : BOEN n°19 du 09 mai 2002

Contrôle en Cours de Formation (CCF) en CAP, BEP : BOEN n°44 du 19 novembre 1992

CCF de VSP : BOEN n°34 du 22 septembre 1994) et CCF en Bac. prof. BOEN n°2 du 27 mars 1997.

Modalités d’évaluation des enseignements généraux en CAP, dont la Vie Sociale et professionnelle : BOEN n° 29 du 17 juillet 2003 – Circulaire « Evaluation de l’enseignement général  aux examens du CAP » : BOEN n°41 du 6 nov. 2003

Programme des enseignements

  SVT en 3ème DP6:  BOEN n°10 du 15 octobre 1998  et BOEN n°42 du 23 novembre 2000

Enseignements généraux des CAP : BOEN n° 5 HS du 29 août 2002

PPCP: BOEN n° 25 du 29 juin 2000 et BOEN n°33 du 13 septembre 2001

ECJS en BEP, Bac. prof : BOEN n°2 du 30 août 2001 (Hors série ) et en CAP : BOEN n°5 HS du 29 août 2002

Généralisation de l'EEDD – rentrée 2004 : BOEN n°28 du 15 juillet 2004

Missions du professeur

Mission du Professeur : BOEN n°22 du 29 mai 1997

Rôle du professeur principal : circulaire du 21 janvier 1993

Tenue du cahier de textes : circulaire du 3 mai 1961

Encadrement des Périodes en Entreprise : BOEN n° 25 du 29 juin 2000

Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de 16 ans : BOEN n° 34 du 18 septembre 2003

Mise en œuvre par les établissements secondaire publics et privés sous contrat du protocole d’accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées : BOEN n° 15 du 08 avril 2004 et n°39 du 27 octobre 2005

Textes généraux

Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé: B.O n°20 du 17 mai 2007

Modalités d’accomplissement et de validation du stage des personnels enseignants du second degré et d’éducation - ARRÊTÉ DU 9-5-2007 JO DU 17-5-2007

Santé des élèves: suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents: NOR : MENE0701669C- RLR : 505-6- CIRCULAIRE N°2007-153 DU 8-10-2007

Éducation à la responsabilité en milieu scolaire
Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité * NOR : MENE0601175C ; RLR : 553-2 ; CIRCULAIRE N°2006-085 DU 24-5-2006- JO du 16-7-2006

Education à la sécurité B.O. n°15 du 12 avril 2007

Note de vie scolaire: BOEN n°26 du 29/06/2006

Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation - CIRCULAIRE N°2006-196 DU 29-11-2006 JO DU 5-12-2006

Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire - CIRCULAIRE N°2006-125 DU 16-8-2006

Décret relatif aux parents d’élèves, aux associations de parents d’élèves et aux représentants des parents d’élèves et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire) D. n° 2006-935 du 28-7-2006. JO du 29-7-2006

Rôle et la place des parents à l’école C. n° 2006-137 du 25-8-2006

Installation des distributeurs automatiques de préservatifs dans les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels - CIRCULAIRE N°2006-204 DU 11-12-2006